Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fûtée
Monsieur Dominique Camus

Numéro de dépôt :
4596460
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
La Fûtée de Dominique Camus

Présentation de la marque La Fûtée

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par monsieur Dominique Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fûtée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Dominique Camus domicilié(e) 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Camus domicilié(e) 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France.

La marque La Fûtée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fûtée arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

Dominique Camus a également déposé les autres marques suivantes : NORTH' FEST , North'Cola , Débarquement , jehanne la pucelle , MYRKUR , Hörfrae , Kenning , FAFNIR , YGGDRASILL , LAGERTHA


Monsieur Dominique Camus - 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


Monsieur Dominique Camus - 154 Le Bourg - 76780 - La Chapelle Saint Ouen - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.